Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable des traitements décrits ci-dessous est :

Jeff Renoux — ARTEMIS H.Q.C.
Entrepreneur individuel — SIREN 402 168 207
3 bis rue de la République, 17138 Puilboreau, France
Courriel : contact@touten1.fr
Téléphone : 05 46 67 21 56

Données traitées et finalités

Lorsque vous nous écrivez

Le site ne comporte actuellement aucun formulaire. Si vous utilisez le lien de contact, votre logiciel de messagerie s’ouvre et votre message est envoyé directement par courriel. Nous pouvons alors traiter les informations que vous choisissez de communiquer : identité, coordonnées, contenu du message, pièces jointes et historique des échanges.

Ces données servent à répondre à votre demande, préparer une proposition, assurer le suivi de la relation et, le cas échéant, exécuter les prestations convenues.

Base juridique : mesures précontractuelles prises à votre demande, exécution d’un contrat ou intérêt légitime à répondre aux sollicitations professionnelles, selon la nature de l’échange.

Lorsque vous consultez le site

L’hébergeur peut enregistrer des données techniques dans les journaux du serveur : adresse IP, date et heure, ressource demandée, code de réponse, type de navigateur et système d’exploitation. Elles sont utilisées uniquement pour délivrer le site, assurer sa sécurité, détecter les anomalies et prévenir les abus.

Base juridique : intérêt légitime de l’éditeur à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site.

Destinataires

Les données sont accessibles uniquement à l’éditeur et, lorsque cela est nécessaire, aux collaborateurs autorisés participant au traitement de la demande ainsi qu’aux prestataires techniques soumis à une obligation de confidentialité, notamment l’hébergeur et le service de messagerie OVHcloud.

Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées pour du profilage publicitaire.

Durées de conservation

• Demandes sans suite et échanges de prospection : jusqu’à 3 ans après le dernier contact.
• Dossiers clients et échanges contractuels : pendant la relation contractuelle, puis pendant la durée nécessaire à la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
• Documents comptables et justificatifs soumis à une obligation légale : jusqu’à 10 ans.
• Journaux techniques du serveur : pendant la durée strictement nécessaire à la sécurité et au diagnostic, dans la limite de 12 mois.

Cookies et mesure d’audience

Si ces fonctionnalités évoluent, cette politique sera mise à jour et un mécanisme de consentement sera ajouté lorsque la réglementation l’exige.

Hébergement et transferts

Le site et ses polices de caractères sont hébergés localement sur une infrastructure OVHcloud située en France. Aucun transfert de données personnelles hors de l’Espace économique européen n’est organisé par le site dans sa configuration actuelle.

Vos droits

Selon votre situation et la base juridique du traitement, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.

Pour exercer vos droits, écrivez à contact@touten1.fr ou à ARTEMIS H.Q.C., 3 bis rue de la République, 17138 Puilboreau. Afin d’éviter toute divulgation à un tiers, un justificatif d’identité pourra être demandé uniquement en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Nous vous répondrons dans le délai prévu par la réglementation. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données, notamment le chiffrement HTTPS, la limitation des accès et la maintenance régulière du serveur.

Évolution de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour tenir compte d’une évolution du site, des traitements ou de la réglementation. La date de la dernière révision figure ci-dessous.